La société MANSOUR M C (IRISMANS TRANSIT), sa forme juridique est Entrepreneur individuel "EI", est inscrite au R.C.S de Creteil sous le numéro A 530827831, SIRET 53082783100013, Code APE 5229 B, le numéro d’identification TVA est FR70530827831, est AGRÉÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT N° de licence PC112130169 et son siège social se situe 91 RUE PAUL HOCHART, 94240 L'HAY-LES-ROSES France.
Cette Société est représentée par Monsieur MANSOUR M C, en sa fonction de propriétaire et manager générale.
Responsable de la publication : MANSOUR M C
Réalisation du site : IDRISMANS TRANSIT
Hébergeur
Nom de l'hébergeur : Google Ireland Limited, adresse Gordon House Barrow Street Dublin 4 Ireland
Conditions générales d'utilisation du site internet
Les présentes conditions d'usage du site Internet d'IDRISMANS TRANSIT , ci-après dénommé le « Site » ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site par l'utilisateur. Est utilisateur toute personne qui se connecte sur une page du Site ou qui navigue sur le Site.
Des modifications des conditions d’usages peuvent être mises en place à tout moment par IDRISMANS TRANSIT, sans préavis. Les conditions d'usage modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne.
L'utilisateur est réputé les avoir acceptées du simple fait de l'utilisation du Site.
Limitation de responsabilité
Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par le client pour ce site. Le contenu mis à disposition sur le site est fournit à titre informatif.
L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité du propriétaire ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du Site Internet.
Propriété intellectuelle
Les contenus, notamment les textes, dessins, illustrations et iconographiques, qui apparaissent sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'IDRISMANS TRANSIT et/ou de ses filiales le cas échéant.
L'utilisateur du Site d'IDRISMANS TRANSIT s’engage notamment à ne pas télécharger, stocker, utiliser, reproduire, vendre, représenter, diffuser, adapter ou emprunter des contenus des services protégés par le droit de la propriété intellectuelle, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, sans autorisation expresse d'IDRISMANS TRANSIT et/ou de ses filiales. Ne pas respecter cet engagement constituerait pour l'utilisateur une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
IDRISMANS TRANSIT est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
A ce titre, l’élaboration de ce Site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts :
Photographies avec droit d’exploitation sur l’image
Visuels libres de droit
Conception graphique & réalisation technique
Ce site a été conçu et développé par IDRISMANS TRANSIT situé à L'Hay Les Roses.
Nous contacter
IDRISMANS TRANSIT reste à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact[@]idrismans.com
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire