Friday, November 20, 2020

COMMERCE INTERNATIONAL-INCOTERMS

                                                                       

    IdrisMans Ocean Shipping, Air, Railway, Road, Customs Clearance Forwarding  & Logistics

                                                               





            Incoterms in English



Les InCoTerms (International Commercial Terms) ou Conditions Internationales de Ventes (CIV) en fran√ßais, r√©unissent les conditions g√©n√©rales de vente et d’achat dans le cadre de contrats commerciaux √† l’international, notamment celles relatives √† la livraison. Les Incoterms d√©terminent les r√®gles appliqu√©es dans le commerce international, c’est-√†-dire les obligations du vendeur et de l’acheteur, et particuli√®rement les modalit√©s de livraison des marchandises, telles que :

  • -La prise en charge du transport,
  • -Les assurances,
  • -Les formalit√©s douani√®res,
  • -Les droits et les taxes,
  • -Les transferts des risques inh√©rents au transport

Les Incoterms ont √©t√© √©tablis par la Chambre de Commerce Internationale (CCI, √† ne pas confondre avec la Chambre de Commerce et d'Industrie) en 1936. Le but de ces normes internationales √©tait et sont d'ailleurs toujours de fixer un cadre de conditions g√©n√©rales de vente facilitant les transactions commerciales dans le domaine de l'import-export. Ainsi, les Incoterms peuvent √™tre utilis√©s dans le monde entier et sont mis √† jour suivant les √©volutions √©conomiques mondiales et les grandes tendances dans le commerce international. De ce fait, en 2020, une nouvelle version des Incoterms a √©t√© publi√©e, venant remplacer celle de 2010 qui commen√ßait √† √™tre obsol√®te.  

QUELS SONT LES TYPES D'INCOTERMS?

Il existe deux familles d'incoterms, d'une part, il y a les Incoterms sp√©cifiques au transport maritime et fluvial, qui comprennent:  

  • -FAS ou Free Alongside Ship (Franco le long du navire): 
  • -Le vendeur paie les frais de transport jusqu'au port d'embarquement, il est √©galement en charge des formalit√©s d'exportation, des frais, des droits et des taxes. La marchandise est livr√©e le long du navire dans le port d'embarquement. A partir de ce moment, le transfert de risques et de frais est appliqu√©. 
  • -L’acheteur prend en charge tous les co√Ľts suivants : chargement des marchandises, transport maritime, assurance, d√©chargement et post-acheminement. 



  • -Qu’est-ce que l’incoterm FOB « Free On Board »?

  • Cet incoterm, signifiant Franco Bord en fran√ßais, n’est applicable qu’aux transports maritimes. Il d√©signe le vendeur comme responsable de la marchandise jusqu’√† ce que celle-ci soit √† bord du navire.
  • Cela sous-entend que le fournisseur doit se charger de l’emballage de la marchandise, du choix de la soci√©t√© de transport et des honoraires d’assurance (vols, pertes, d√©t√©riorations, etc.), jusqu’au port d’acheminement choisi par le client. La d√©claration √† la douane, les documents √† fournir √† cette entit√©, ainsi que le paiement des taxes √† l’exportation, sont aussi sous sa responsabilit√©.
  • De son c√īt√©, l’acheteur prend le relais une fois la marchandise √† bord du navire. Il est responsable du choix de la compagnie, de l’acheminement et du d√©chargement de la marchandise jusqu’√† sa propre usine. Il doit r√©gler les frais d’assurances depuis l’arriv√©e des produits sur le cargo jusqu’√† la derni√®re √©tape de la livraison, ainsi que les frais et l’apport des documents n√©cessaires aux douanes √† l’import.
  • Le seul changement notable pour le FOB avec la nouvelle mouture est que la notion de «passage du bastingage du navire» est abandonn√©e pour les marchandises conteneuris√©es. En effet, son interpr√©tation √©tait trop complexe voire impossible pour beaucoup de marchandises.
  • Cet incoterm revient tr√®s souvent dans les √©changes internationaux (import-export). Les responsabilit√©s des deux parties sont relativement √©quitables et permet donc un partage quasi-√©gale des risques et des contraintes.





  • -CFR ou Co√Ľt et Fret (Cost and Freight): Le transfert de risques s'op√®re lors de la livraison des marchandises √† bord du bateau dans le port d'embarquement. Le vendeur prend en charge les frais de transport jusqu'au port de destination ainsi que les frais de chargement. Il doit √©galement assumer les formalit√©s d'export, les droits et les taxes. De plus, cela supporte les frais √† partir 
  • de l'arriv√©e des marchandises au port de destination.


  • -Qu’est-ce que l’incoterm CIF « Cost, Insurance and Freight »?

    • -Pr√©sentation Incoterm CIF 

  • Lors d'un transport sous l'incoterm CIF, le vendeur est en charge de :

    • Proc√©der √† l’emballage, l’√©tiquetage et au marquage des marchandises afin que le transport se d√©roule pour le mieux.  
    • Mettre √† disposition les biens √† la sortie de l’usine du vendeur.
    • Proc√©der au chargement de la marchandise √† bord du v√©hicule d’enl√®vement.  
    • Organiser le pr√©acheminement des marchandises depuis l’usine du vendeur jusqu’au port d’embarquement.
    • Accomplir, dans le pays du vendeur, les formalit√©s de douane et supporter les taxes li√©es au d√©douanement.  
    • Proc√©der au chargement de la marchandise √† bord du moyen de transport principal.
    • Organiser et r√©gler le transport principal depuis le port d’embarquement jusqu’au port de d√©chargement.

    Lors d'un transport avec un incoterm CIF l'acheteur est lui en charge de : 

    • D√©charger la marchandise du moyen de transport principal.
    • S’occuper des formalit√©s de douane en rapport avec l’importation de biens.
    • Organiser le post acheminement des marchandises jusqu’√† la destination finale.
    • Proc√©der au d√©chargement de la marchandise du v√©hicule de livraison dans ses propres locaux.

    Le transfert du risque du risque s'effectue : apr√®s d√©douanement de la marchandise dans le pays du vendeur 
    Les co√Ľts support√©s par le vendeur lors de l'incoterm CIF s'arr√™te : jusqu'au port de d√©barquement dans le pays de l'acheteur 
    Cet incoterm est uniquement applicable au transport maritime .

  •  Synth√®se incoterm Cost Insurance and Freight

  • Cet Incoterm est semblable √† l’Incoterm CFR. Cependant, le vendeur prend en charge l’assurance en plus du fret. Cela diminue donc le risque de l'acheteur puisqu'en cas d'incident pendant le transport principal c'est l'assurance du vendeur qui sera sollicit√©e.


    • -Qu’est ce que l’incoterm DAT « Delivered at Terminal »?

    • Cet incoterm remplace le DEQ (« Delivered ex quay »). Il est multimodal, donc valide pour tous les types de transport.

    • Le vendeur √† d√Ľment livr√© d√©s lors que les marchandises sont mises √† disposition de l’acheteur au terminal d√©sign√© dans le port ou au lieu de destination convenu.

    • Le vendeur assume les risques li√©s √† l‘acheminement des marchandises et au d√©chargement au terminal du port (Terminal d√©signe ici tout lieu, couvert ou non, comme un quai, entrep√īt ou  parc √† container) ou au lieu de destination convenu.

    • Les formalit√©s √† l’export sont effectu√©es par le vendeur mais par contre celui-ci n’a aucune obligation concernant les formalit√©s douani√®res √† l’importation.












    • -EXW ou Ex-Works  (A l'usine): L'acheteur est en charge du transport et en supporte les risques jusqu'√† la destination finale. L'acheteur paie √©galement les formalit√©s et l'exportation et l'importation ainsi que les droits et taxes. Le vendeur pour sa part, ne s'occupe que de l'emballage de la marchandise.

    • -FCA Free carrier ou Franco transporteur, fait partie des 11 incoterms de la r√©vision 2020.

      L'obligation du vendeur est de remettre la marchandise emball√©e pour l'export √† l'acheteur ou √† un transporteur d√©sign√© par ce dernier apr√®s avoir effectuer le d√©douanement. 
      Le point de livraison peut-√™tre dans les locaux m√™me du vendeur (dans ce cas FCA = EXW + d√©douanement) ou ailleurs, dans ce cas le vendeur est responsable du pr√©acheminement mais pas du d√©chargement. 

      FCA est un incoterm multimodal. 


    • -CPT ou Carriage Paid To  (Port pay√© jusqu'√†): Le vendeur prend en charge les frais de transport maritime jusqu'au port de destination. Le transfert de risque se fait lorsque les marchandises sont mises √† disposition du premier transporteur. Les frais d'assurance sont pris en charge par la suite.

    • -CIP ou Carriage and Insurance Paid To  (Port pay√©, assurance comprend, jusqu'√†): Dans le cas de ce terme commercial, il s'agit des m√™mes modalit√©s que pour le CPT. Cependant, le vendeur doit fournir une police d'assurance couvrant le risque de perte et de dommage sur la marchandise.



    • -Qu’est ce que l'incoterm DAP « Delivered at Place »?

    • DAP ou Livr√© √† Place  (Rendu au lieu de destination, anciennement DAF, DES et DDU): 
    • Le vendeur organise le transport des marchandises jusqu'au point de livraison convenu en supposant les co√Ľts et les risques. 
    • Les formalit√©s √† l’export sont effectu√©es par le vendeur mais par contre celui-ci n’a aucune obligation concernant les formalit√©s douani√®res √† l’importation.
    • L'acheteur prend en charge le d√©chargement ainsi que les formalit√©s, les droits et les taxes √† l'importation. 



    • -DPU  ou Delivered at Place Unloaded  : rendu au lieu de destination, d√©charg√©

    • -DDP ou Delivered Duty Paid  (Rendu droits acquitt√©s): Le vendeur livre les marchandises au lieu de destination pr√©vu dans le contrat (pr√™tes pour le d√©chargement) et s'acquitte des frais de douanes, des droits et des taxes en douane. L'acheteur, pour sa part, prend en charge uniquement les frais de d√©chargement.

1 comment:

  1. Nice Post, Keep Posting

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